Mentions
Légales.

Arrow Studio propose des prestations de création de sites vitrines, plateformes web et solutions digitales sur-mesure.

Les informations présentées sur cette page ont pour objectif d’encadrer la relation entre Arrow Studio et ses clients.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions avant toute commande ou tout démarrage de projet.

Arrow Studio réalise des prestations de design, développement front-end, développement back-end, intégration, optimisation, maintenance et accompagnement web.

Chaque prestation peut inclure, selon le devis ou l’offre choisie, la conception graphique, la mise en ligne, les modifications, la maintenance technique et l’hébergement.

Les éléments exacts inclus dans une prestation dépendent de l’offre vendue, du devis accepté ou des échanges validés avec le client.

Le site est livré une fois le développement principal terminé et les éléments nécessaires transmis par le client.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la complexité du projet, la rapidité des retours du client, les demandes supplémentaires ou les contraintes techniques.

Un projet peut être suspendu temporairement si le client ne fournit pas les contenus, validations ou informations nécessaires à son bon avancement.

Sauf mention contraire convenue à l’avance, le client reçoit le code source du site réalisé pour lui après règlement de la prestation convenue.

Le code source livré correspond au projet développé pour le client au moment de la livraison.

Les outils, composants tiers, bibliothèques externes, services payants, APIs externes ou ressources sous licence restent soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

Toute réutilisation, modification ou redéploiement du code par le client après livraison relève de sa responsabilité, sauf contrat de maintenance ou d’accompagnement en cours.

Arrow Studio peut proposer un abonnement comprenant notamment l’hébergement, certaines modifications, la maintenance et le suivi technique.

Cet abonnement est distinct du prix initial de création du site, sauf mention expresse contraire.

Si le client choisit une formule avec hébergement géré par Arrow Studio, le maintien en ligne du site dépend du paiement régulier de l’abonnement ou des frais prévus.

En cas de non-paiement, de retard prolongé ou d’arrêt de l’abonnement, Arrow Studio pourra suspendre ou retirer l’hébergement du site concerné.

En d’autres termes : si l’abonnement d’hébergement n’est pas payé, le site ne pourra plus être hébergé par Arrow Studio.

Le client reste toutefois libre d’héberger son site ailleurs s’il dispose du code source, de ses accès et des éléments nécessaires.

Les demandes de modification après validation ou après livraison peuvent être incluses ou non selon l’offre choisie.

Toute demande hors périmètre initial peut faire l’objet d’une nouvelle facturation.

La maintenance couvre uniquement les éléments explicitement prévus dans l’abonnement ou le devis accepté.

En raison de la nature personnalisée des prestations proposées, les sommes déjà engagées pour un travail commencé, livré partiellement ou totalement réalisé ne sont en principe pas remboursables.

Si aucun travail n’a encore été entamé, une demande d’annulation pourra être étudiée au cas par cas.

Lorsqu’un acompte, une réservation de créneau, une phase de design, de développement ou d’intégration a déjà commencé, Arrow Studio se réserve le droit de conserver tout ou partie des montants perçus au titre du temps mobilisé et du travail déjà effectué.

Aucun remboursement ne sera dû pour une simple absence d’utilisation du service, un changement d’avis du client ou une interruption indépendante d’une faute directe d’Arrow Studio.

Le client s’engage à transmettre des informations exactes, des contenus exploitables et à répondre dans des délais raisonnables afin de permettre la bonne exécution du projet.

Le client garantit qu’il dispose des droits nécessaires sur les textes, images, logos, marques, vidéos ou tout autre contenu transmis à Arrow Studio.

Le client demeure responsable des contenus publiés sur son site.

Arrow Studio s’efforce de livrer des projets fonctionnels, propres et adaptés aux besoins exprimés, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions, de bugs tiers ou de dépendances extérieures.

Arrow Studio ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements liés à un service externe, à un hébergeur tiers, à une API externe, à une mauvaise manipulation après livraison ou à des modifications effectuées par le client ou par un tiers.

Pour toute question relative à ces informations, au suivi d’un projet, à l’hébergement ou au code source, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

xbmulutbrsy0rrdp@gmail.com

Cette page constitue une base claire de fonctionnement pour présenter votre cadre commercial et technique.

Pour une version juridiquement parfaitement adaptée à votre activité, votre statut, votre pays et votre mode exact de facturation, une validation par un professionnel du droit est recommandée.